Conditions générales de vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent les relations contractuelles entre [Nom de Votre Entreprise], dont le siège social est situé à [adresse de l'entreprise], et toute personne physique ou morale (ci-après "le Client") souhaitant effectuer un achat via le site internet [URL de votre site] (ci-après "le Site").

2. Acceptation des Conditions Générales de Vente

En passant commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. Ces conditions prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par [Nom de Votre Entreprise].

3. Produits

Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont décrites sur le Site. Les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles et peuvent varier légèrement en fonction des paramètres d'affichage.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en [devise] toutes taxes comprises, hors frais de livraison. [Nom de Votre Entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix applicable sera celui en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

Le Client passe commande sur le Site en suivant le processus indiqué. La commande n'est considérée comme définitive qu'après validation du paiement. [Nom de Votre Entreprise] se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut régler sa commande par [modes de paiement acceptés, ex : carte bancaire, PayPal, etc.]. Les paiements en ligne sont sécurisés par [nom du système de sécurisation des paiements].

7. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent donner lieu à une annulation de la commande ou à un dédommagement en cas de dépassement. [Nom de Votre Entreprise] ne saurait être tenu responsable des retards ou pertes dus aux services postaux ou transporteurs.

8. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de notre part.

9. Garantie

Tous les produits fournis par [Nom de Votre Entreprise] bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné à [Nom de Votre Entreprise] qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

10. Responsabilité

La responsabilité de [Nom de Votre Entreprise] ne pourra être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits qu'il envisage de commander.

11. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de Votre Entreprise]. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

12. Données Personnelles

[Nom de Votre Entreprise] s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Ces données ne seront utilisées que pour le traitement des commandes et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.

13. Loi Applicable

Les présentes CGV sont soumises à la loi [de votre pays]. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux [indiquez les tribunaux compétents] seront seuls compétents.

14. Modification des Conditions Générales de Vente

[Nom de Votre Entreprise] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles conditions entreront en vigueur à compter de leur mise en ligne sur le Site.